Mentions légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site atelierhomemade.fr est édité par :

HOME MADE
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 60 allée Antoine Lavoisier, 34170 Castelnau-le-Lez, France
SIRET : 939 932 745 00010
RCS Montpellier : 939 932 745
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Représentant légal : Benoît Rébus, Président
Email : hello@benoitrebus.com
Directeur de la publication : Benoît Rébus

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

LWS — Ligne Web Services
SAS au capital de 500 000 €
10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
RCS Paris B 851 993 683 00024
APE 6311Z — TVA intra : FR21 851 993 683
Site : www.lws.fr
Téléphone : 01 77 62 30 03

3. Activité

HOME MADE est une société de conseil et de prestation de services spécialisée dans :

Les prestations s'adressent exclusivement à des professionnels (dirigeants de TPE, artisans, commerces, indépendants, professions libérales) dans le cadre de relations B2B.

4. Propriété intellectuelle

Le site atelierhomemade.fr et l'ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, marques, schémas, méthodologies, articles de blog, scripts, code source, design) sont la propriété exclusive de HOME MADE ou font l'objet de licences d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction ou exploitation commerciale de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de HOME MADE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

HOME MADE a souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle :

Compagnie : PACIFICA
Numéro de contrat : 207525P904
Couverture géographique : France

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

Le site utilise des cookies. Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau de consentement présent sur le site, ou en cliquant sur le lien « Gérer mes cookies » en bas de page.

Pour toute demande relative à vos données personnelles (accès, rectification, suppression, opposition, portabilité), contactez : hello@benoitrebus.com

7. Limitation de responsabilité

HOME MADE met tout en œuvre pour fournir des informations aussi précises et actualisées que possible sur ce site. Cependant, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.

HOME MADE décline toute responsabilité concernant :

Les informations diffusées sur ce site ont une valeur indicative et ne constituent en aucun cas un engagement contractuel. Toute prestation fait l'objet d'un devis et d'un contrat spécifique.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (LinkedIn, Google Calendar, Airtable, etc.). HOME MADE n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement, ou les pratiques de leurs éditeurs en matière de protection des données.

Tout lien vers le site atelierhomemade.fr doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable de HOME MADE.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable. À défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Montpellier, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

10. Contact

Pour toute question, demande d'information ou réclamation relative au site, vous pouvez nous contacter :